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Marques déposées par madame Véronique Cheneau
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Bateaux Madame
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bateaux Madame
Mme. Véronique Cheneau

Numéro de dépôt :
4002846
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
Bateaux Madame de Véronique Cheneau

Présentation de la marque Bateaux Madame

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par madame Véronique Cheneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bateaux Madame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est madame Véronique Cheneau domicilié(e) 10 villa des Rosiers - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique Cheneau domicilié(e) 10 villa des Rosiers - 93400 - Saint-Ouen - France.

La marque Bateaux Madame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bateaux Madame est expirée depuis le 3 mai 2023.


Mme. Véronique Cheneau - 10 villa des Rosiers - 93400 - Saint-Ouen - France


Mme. Véronique Cheneau - 10 villa des Rosiers - 93400 - Saint-Ouen - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

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