Marque enregistrée - Marque en vigueur

La CoCôte Roannaise
Madame Véronique CHAIZE

Numéro de dépôt :
4521561
Date de dépôt :
03/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2029
La CoCôte Roannaise de Véronique CHAIZE

Présentation de la marque La CoCôte Roannaise

Déposée par voie électronique le 3 février 2019 par madame Véronique CHAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La CoCôte Roannaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est madame Véronique CHAIZE domicilié(e) 200 chemin des pellins - 42155 - pouilly les nonains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHAIZE, Madame Véronique CHAIZE domicilié(e) 200 chemin des pellins - 42155 - Pouilly-les-Nonains - France.

La marque La CoCôte Roannaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La CoCôte Roannaise arrivera à expiration en date du 3 février 2029.


Madame Véronique CHAIZE - 200 chemin des pellins - 42155 - pouilly les nonains - France


GAEC CHAIZE, Madame Véronique CHAIZE - 200 chemin des pellins - 42155 - Pouilly-les-Nonains - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Viande ; volaille ; gibier ; oeufs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.