Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE
Mme. Véronique CHABERNAUD, Agissant pour le compte de la société "CONSENSUS PROMOTION DE LA VITALITE ET DE LA SANTE EN ENTREPRISE" en cours de formation
M. Pierre FERRAN, Agissant pour le compte de la société "CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3897099
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE de Véronique CHABERNAUD

Présentation de la marque CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE

Déposée le 14 février 2012 par madame Véronique CHABERNAUD et monsieur Pierre FERRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont madame Véronique CHABERNAUD domicilié(e) 5 rue des Closeaux - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et monsieur Pierre FERRAN domicilié(e) 52 avenue du Générale Leclerc - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique CHABERNAUD domicilié(e) 5 rue des Closeaux - 94550 - CHEVILLY LARUE - France.

La marque CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE est expirée depuis le 14 février 2022.

Véronique CHABERNAUD a également déposé les autres marques suivantes : Vitalitiland , VITALITY , Empreinte Santé Vitalité , Empreinte Santé , CONSENSUS SANTE VITALITE ENTREPRISE , Empreinte Vitalité , ETHIC HEALTH


Mme. Véronique CHABERNAUD, Agissant pour le compte de la société "CONSENSUS PROMOTION DE LA VITALITE ET DE LA SANTE EN ENTREPRISE" en cours de formation - 5 rue des Closeaux - 94550 - CHEVILLY LARUE - France

M. Pierre FERRAN, Agissant pour le compte de la société "CONSENSUS PROMOTION DE LA SANTE ET DE LA VITALITE EN ENTREPRISE" en cours de formation - 52 avenue du Générale Leclerc - 75014 - PARIS - France


Mme. Véronique CHABERNAUD - 5 rue des Closeaux - 94550 - CHEVILLY LARUE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.