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Marques déposées par veronique calvini caraes
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L ATELIER DES COUSETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER DES COUSETTES
veronique calvini caraes

Numéro de dépôt :
3731789
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
L ATELIER DES COUSETTES de veronique calvini caraes

Présentation de la marque L ATELIER DES COUSETTES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par veronique calvini caraes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DES COUSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est veronique calvini caraes domicilié(e) 27 rue de la muette - 78600 - maisons laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, veronique calvini caraes domicilié(e) 27 rue de la muette - 78600 - maisons laffitte - France.

La marque L ATELIER DES COUSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DES COUSETTES est expirée depuis le 20 avril 2020.


veronique calvini caraes - 27 rue de la muette - 78600 - maisons laffitte - France


veronique calvini caraes - 27 rue de la muette - 78600 - maisons laffitte - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; patrons pour la couture ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; Services de broderie ; Retouche de vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.