Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PETIT MARCHE St PIERRE
Numéro de dépôt :
3425153
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/04/2016
Présentation de la marque LE PETIT MARCHE St PIERRE
Déposée le 25 avril 2006 par Veronique BROUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE PETIT MARCHE St PIERRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MARCHE St PIERRE est expirée depuis le 25 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22