Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART'APPEL
Madame Véronique BOUZOUD épouse WIEDEMANN-GOIRAN

Numéro de dépôt :
1509465
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1999
CART\'APPEL de Véronique BOUZOUD épouse WIEDEMANN-GOIRAN

Présentation de la marque CART'APPEL

Déposée le 19 janvier 1989 par madame Véronique BOUZOUD épouse WIEDEMANN-GOIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CART'APPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Véronique BOUZOUD épouse WIEDEMANN-GOIRAN domicilié(e) 2, rue Bellanger, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque CART'APPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'APPEL est expirée depuis le 19 janvier 1999.


Madame Véronique BOUZOUD épouse WIEDEMANN-GOIRAN - 2, rue Bellanger, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;cartes d'identification;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.