Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V COM. VOILE
Mlle Véronique BODARD

Numéro de dépôt :
95552301
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque V COM. VOILE

Déposée le 5 janvier 1995 par mademoiselle Véronique BODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V COM. VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est mademoiselle Véronique BODARD domicilié(e) 11 Bis rue d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Véronique BODARD - France.

La marque V COM. VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V COM. VOILE est expirée depuis le 5 janvier 2005.


Mlle Véronique BODARD - 11 Bis rue d'Alésia, 75014 PARIS - France


Mlle Véronique BODARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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