Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Véronique Bécart
/
Z'ature D'âme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Z'ature D'âme
Madame Véronique Bécart

Numéro de dépôt :
4675016
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
Z\'ature D\'âme de Véronique Bécart

Présentation de la marque Z'ature D'âme

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par madame Véronique Bécart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Z'ature D'âme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est madame Véronique Bécart domicilié(e) 49 bis rue de la fontaine - 10130 - Auxon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique Bécart domicilié(e) 49 bis rue de la fontaine - 10130 - Auxon - France.

La marque Z'ature D'âme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z'ature D'âme arrivera à expiration en date du 17 août 2030.


Madame Véronique Bécart - 49 bis rue de la fontaine - 10130 - Auxon - France


Madame Véronique Bécart - 49 bis rue de la fontaine - 10130 - Auxon - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Couture ; retouche de vêtements.