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Marques déposées par madame veronique basso
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provence culture terroir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

provence culture terroir
Mme. veronique basso

Numéro de dépôt :
4134885
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
provence culture terroir de veronique basso

Présentation de la marque provence culture terroir

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par madame veronique basso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « provence culture terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est madame veronique basso domicilié(e) jardins des sieyes, 17 bis rue du 19 mars 1962 - 04000 - digne les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. veronique basso domicilié(e) jardins des sieyes, 17 bis rue du 19 mars 1962 - 04000 - digne les bains - France.

La marque provence culture terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provence culture terroir arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

veronique basso a également déposé les autres marques suivantes : GALINETTAS NEWS APPROUVE


Mme. veronique basso - jardins des sieyes, 17 bis rue du 19 mars 1962 - 04000 - digne les bains - France


Mme. veronique basso - jardins des sieyes, 17 bis rue du 19 mars 1962 - 04000 - digne les bains - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.