Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES BAILLET
Veronique BAILLET
Jacques BAILLET

Numéro de dépôt :
3409714
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2016
JACQUES BAILLET de Veronique BAILLET

Présentation de la marque JACQUES BAILLET

Déposée le 13 février 2006 par Veronique BAILLET et Jacques BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JACQUES BAILLET »

Les déposants sont Veronique BAILLET domicilié(e) 16 rue de la Republique, BP 8,33230 ST MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France et Jacques BAILLET domicilié(e) 16 Rue de la Republique, BP 8,33230 ST MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Veronique BAILLET domicilié(e) 16 rue de la Republique, BP 8,33230 ST MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BAILLET est expirée depuis le 13 février 2016.

Veronique BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : PITCH & Pâtes


Veronique BAILLET - 16 rue de la Republique, BP 8,33230 ST MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France

Jacques BAILLET - 16 Rue de la Republique, BP 8,33230 ST MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France


Veronique BAILLET - 16 rue de la Republique, BP 8,33230 ST MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.