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Marques déposées par madame Véronic Martignac
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Mots'Ange
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mots'Ange
Mme. Véronic Martignac

Numéro de dépôt :
4087871
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
Mots\'Ange de Véronic Martignac

Présentation de la marque Mots'Ange

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par madame Véronic Martignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mots'Ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est madame Véronic Martignac domicilié(e) 9 Avenue Tourre - 06600 - Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronic Martignac domicilié(e) 9 Avenue Tourre - 06600 - Antibes - France.

La marque Mots'Ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots'Ange est expirée depuis le 30 avril 2024.


Mme. Véronic Martignac - 9 Avenue Tourre - 06600 - Antibes - France


Mme. Véronic Martignac - 9 Avenue Tourre - 06600 - Antibes - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.