Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN CADRE
VERON Monique

Numéro de dépôt :
94539585
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque EN CADRE

Déposée le 5 octobre 1994 par VERON Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « EN CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est VERON Monique, domicilié(e) "La leu", 72160 TUFFE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERON Monique - France.

La marque EN CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN CADRE est expirée depuis le 5 octobre 2004.


VERON Monique - "La leu", 72160 TUFFE - France


Madame VERON Monique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Cadres, miroirs, glaces