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Marques déposées par VERON FREDERIC
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CHATEAU LES TOURS SEGUY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES TOURS SEGUY
VERON FREDERIC

Numéro de dépôt :
98764189
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
08/12/2028

Présentation de la marque CHATEAU LES TOURS SEGUY

Déposée le 8 décembre 1998 par VERON FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES TOURS SEGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est VERON FREDERIC domicilié(e) 36 AV DES PEUPLIERS - 91210 - DRAVEIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VERON FREDERIC domicilié(e) 36 AV DES PEUPLIERS - 91210 - DRAVEIL - France.

La marque CHATEAU LES TOURS SEGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES TOURS SEGUY arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

VERON FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TROIS MOULINS


VERON FREDERIC - 36 AV DES PEUPLIERS - 91210 - DRAVEIL - France


M. VERON FREDERIC - 36 AV DES PEUPLIERS - 91210 - DRAVEIL - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393203 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687179 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697641 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHÂTEAU LES TOURS SEGUY ".