Marque expirée - Marque en non vigueur

BTCS INSPECTION TECHNIQUE
VEROLLET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3471602
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/12/2016
BTCS INSPECTION TECHNIQUE de VEROLLET Jean-Pierre

Présentation de la marque BTCS INSPECTION TECHNIQUE

Déposée le 26 décembre 2006 par la société VEROLLET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BTCS INSPECTION TECHNIQUE »

Le déposant est la société VEROLLET Jean-Pierre domicilié(e) Chemin de la Plaine, BP 14,73491 LA RAVOIRE - 73491 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 054 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Cabinet GELET Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) 408 rue Marcoz,73018 CHAMBERY - 73018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTCS INSPECTION TECHNIQUE est expirée depuis le 26 décembre 2016.


VEROLLET Jean-Pierre - Chemin de la Plaine, BP 14,73491 LA RAVOIRE - 73491 - France - SIREN 310054218


FIDAL Cabinet GELET Maître Catherine THONNELIER - 408 rue Marcoz,73018 CHAMBERY - 73018 - France


Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457803 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

– inspection technique de bâtiments, d'appareils et d'installations techniques notamment installations électriques, appareils de transport mécanique, appareils de levage et de manutention, appareils à pression et chaufferie, moyens de secours contre l'incendie. – diagnostic technique immobilier. – mission de coordination de sécurité. – conseil aux entreprises sur la conformité aux réglementations, conseil dans le domaine de la conception des installations, audits et diagnostics d'installations, analyse de fonctionnements, essais et mesures physiques, conseil dans le domaine de la sécurité et des contrôles de conformité, prévention des risques incendie. – conseil dans le domaine de la qualité et mise en œuvre d'audits qualité. – formation dans les domaines de la sécurité, prévention des risques et qualité.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.