Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GERBAUD
VEROLA Olivier

Numéro de dépôt :
99796920
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE GERBAUD

Déposée le 8 juin 1999 par VEROLA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE GERBAUD »

Le déposant est VEROLA Olivier domicilié(e) Domaine de Gerbaud - 84160 - LOURMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GERBAUD est expirée depuis le 8 juin 2019.


VEROLA Olivier - Domaine de Gerbaud - 84160 - LOURMARIN - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411721 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE DE GERBAUD ".