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Marques déposées par VERNUS Nathalie
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Les Tanins de l'Agmas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tanins de l'Agmas
VERNUS Nathalie

Numéro de dépôt :
99819690
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque Les Tanins de l'Agmas

Déposée le 18 octobre 1999 par VERNUS Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « Les Tanins de l'Agmas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est VERNUS Nathalie, domicilié(e) Changy, 69820 VAUXRENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNUS NATHALIE - France.

La marque Les Tanins de l'Agmas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tanins de l'Agmas est expirée depuis le 18 octobre 2009.


VERNUS Nathalie - Changy, 69820 VAUXRENARD - France


VERNUS NATHALIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Vin appellation origine contrôlée. - beaujolais - beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée Les Tanins de l'Agmas.