Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE VERNUS LE POUZET
Numéro de dépôt :
1081633
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque DOMAINE VERNUS LE POUZET
Déposée le 29 décembre 1978 par VERNUS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE VERNUS LE POUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE VERNUS LE POUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE VERNUS LE POUZET est expirée depuis le 29 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032