Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VJ VERNOU JALOUSY
VERNOU JALOUSY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94503287
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque VJ VERNOU JALOUSY

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) VERNOU JALOUSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VJ VERNOU JALOUSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNOU JALOUSY domicilié(e) à Vernou, (97170) PETIT-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 120 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure COLARDEAU Avocat à la Cour près le Barreau de la Cour d'Appel de BASSE-TERRE - France.

La marque VJ VERNOU JALOUSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VJ VERNOU JALOUSY est expirée depuis le 24 janvier 2004.


VERNOU JALOUSY S.A. Société Anonyme - à Vernou, (97170) PETIT-BOURG - France - SIREN 303120869


Laure COLARDEAU Avocat à la Cour près le Barreau de la Cour d'Appel de BASSE-TERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

- Matériaux de Construction métalliques: menuiseries et de fermetures métalliques, telles que fenêtres et volets composés de lames mobiles métalliques, articulées, orientables dites jalousies, portes ouvrantes et coulissantes - Matériaux de Construction non métalliques: menuiserie de bâtiment à lames de verre orientables et en polyvinyle de chlorure

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.