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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNON PIERRE
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ALIZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALIZE
VERNON PIERRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1363934
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
04/07/2016
ALIZE de VERNON PIERRE

Présentation de la marque ALIZE

Déposée le 4 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNON PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ALIZE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNON PIERRE domicilié(e) Rue des Ecoles,41120 OUCHAMPS (dossier no 2310659) - 41120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 377 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2310659) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALIZE est expirée depuis le 4 juillet 2016.

VERNON PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-CHRISTOPHE , SAINT-BARNABÉ , VERN'OR


VERNON PIERRE Société par actions simplifiée - Rue des Ecoles,41120 OUCHAMPS (dossier no 2310659) - 41120 - France - SIREN 324377894


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2310659) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310659 - Publication au BOPI 2006-03-21

Renouvellement sans limitation n°2067302 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150959 - Publication au BOPI 1992-10-30

Inscription - Concession de licence n°23230 - Publication au BOPI

Aliments pour animaux.