Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNAID
VERNON-CARUS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1479267
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1998

Présentation de la marque VERNAID

Déposée le 18 juillet 1988 par la société étrangère VERNON-CARUS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERNAID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VERNON-CARUS LIMITED domicilié(e) Penwortham Mills Preston LANCASHIRE (GRANDE-BRETAGNE). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque VERNAID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNAID est expirée depuis le 18 juillet 1998.

VERNON-CARUS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VERNAID


VERNON-CARUS LIMITED, Société de droit britannique - Penwortham Mills Preston LANCASHIRE (GRANDE-BRETAGNE). - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Machines, appareils et pièces de ceux-ci pour l'évacuation des produits de rejet et eaux d'égout, machines pour broyer, pulvériser et réduire en pâte, machines de traitement de solides et liquides pour les transformer en produits de rejet;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.