Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERNOIS
VERNOIS TRAITEUR

Numéro de dépôt :
4406255
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERNOIS de VERNOIS TRAITEUR

Présentation de la marque VERNOIS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par VERNOIS TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERNOIS »

Le déposant est VERNOIS TRAITEUR domicilié(e) 32 rue Nationale - 57420 - VERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


VERNOIS TRAITEUR - 32 rue Nationale - 57420 - VERNY - France


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 2 allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet total n°761488 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761046 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Plats cuisinés à base de viande; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Plats préparés à base de viande; Plats préparés à base de légumes; harcuterie; Viande; produits de boucherie, à savoir viandes ;

Plats préparés principalement à base de pâtes; Plats préparés principalement à base de riz; Desserts préparés [pâtisseries]; pâtisserie; produits de boulangerie ;

Services de traiteurs [aliments et boissons]; Services de buffet [restauration] lors de soirée; Services de restauration (alimentation); Services de restauration pour réceptions d'entreprises; Services de restauration d'entreprise; Services de restauration pour maisons médicalisées; Services de restauration pour des hôpitaux; Services de restauration pour suites de réception; Services de restauration pour des établissements scolaires; Services de restauration extérieure; Services de restauration pour centres de conférences; Services de restauration pour des maisons de retraite; Organisation de la restauration pour fêtes d'anniversaire; Services de restauration comprenant aliments et boissons pour des institutions; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration); Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets; Services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons; Préparation de repas; Organisation de banquets; Organisation de réceptions de mariage [nourriture et boissons]; restauration, à savoir restauration traditionnelle.