Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOLET FACILE
Numéro de dépôt :
1541592
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1999
Présentation de la marque VOLET FACILE
Déposée le 17 juillet 1989 par VERNOIS Goulven Jean Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLET FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOLET FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET FACILE est expirée depuis le 17 juillet 1999.
VERNOIS Goulven Jean Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01