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Marques déposées par VERNOIS Goulven Jean Alain
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COMMANDE OR DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDE OR DISCOUNT
VERNOIS Goulven Jean Alain

Numéro de dépôt :
1205848
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
24/03/1992

Présentation de la marque COMMANDE OR DISCOUNT

Déposée le 24 mars 1982 par VERNOIS Goulven Jean Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « COMMANDE OR DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNOIS Goulven Jean Alain domicilié(e) 1, rue des Chalets, 78140 VELIZY. - France.

La marque COMMANDE OR DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDE OR DISCOUNT est expirée depuis le 24 mars 1992.

VERNOIS Goulven Jean Alain a également déposé les autres marques suivantes : VOLET FACILE , EASY SHUTTER , PROJET MEDUSE MEDUSA PROJECT


VERNOIS Goulven Jean Alain - 1, rue des Chalets, 78140 VELIZY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Bijoux en or avec ou sans pierres naturelles ou synthétiques à partir de models en d'autres métaux avec ou sans pierres naturelles ou synthétiques.