Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVER
VERNIS Edouard (nationalité canadienne)

Numéro de dépôt :
95589763
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque RIVER

Déposée le 21 septembre 1995 par VERNIS Edouard (nationalité canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est VERNIS Edouard (nationalité canadienne), domicilié(e) 1117 Ste Catherine Ouest, Suite 912, MONTREAL (Qc) H3B 1H9 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque RIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVER est expirée depuis le 21 septembre 2005.


VERNIS Edouard (nationalité canadienne) - 1117 Ste Catherine Ouest, Suite 912, MONTREAL (Qc) H3B 1H9 CANADA - Canada


CABINET ROMAN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381043 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344944 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344945 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286032 - Publication au BOPI 1999-10-05

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Vêtements pour hommes, dames et enfants à savoir: robes, pantalons jupes, chemises, pull-overs, vestes tricots, gilets, blousons, manteaux imperméables, ceintures, cravates écharpes, gants (habillement), chaussettes, chaussures, chapellerie; tous ces vêtements à l'exception de ceux de protection contre les accidents, les irradiations et le feu