Déposée le 16 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERNIPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « KOAMARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERNIPLAST domicilié(e) Les Grandes Vignes, 74330 LA BALME DE SILLINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 020 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société VERNIPLAST Mr. R. KOESTER - France.
La marque KOAMARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNIPLAST (SARL) - Les Grandes Vignes, 74330 LA BALME DE SILLINGY - France - SIREN 327020996
Société VERNIPLAST Mr. R. KOESTER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques brutes (poudre, liquides ou pâtes), substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, peintures à l'exception des peintures isolantes, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles pour peintres et décorateurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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