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Marques déposées par VERNIN Jacques
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VITAFORME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAFORME
VERNIN Jacques

Numéro de dépôt :
1212198
Date de dépôt :
02/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2012

Présentation de la marque VITAFORME

Déposée le 2 septembre 1982 par VERNIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNIN Jacques domicilié(e) 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN (dossier no 2226682) - 77000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2226682) - 75008 - France.

La marque VITAFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAFORME est expirée depuis le 2 septembre 2012.

VERNIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : S-CAP-T , DERPHA , PREVTONE , VITABIOPHYTE , PRE-NORM , S.P.O.C. SOCIETE DE PROTECTION ET ORIENTATION DU CONSOMMATEUR , PHYTESCENS , PHYTOFLOR , FLORAMEDICA , L'INNOVATION PHYTO-AROMATIQUE GLOBALE


VERNIN Jacques - 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN (dossier no 2226682) - 77000 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2226682) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2008340 - Publication au BOPI 1992-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 4 août 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°375030 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°375029 - Publication au BOPI 2003-08-04

Renouvellement sans limitation n°2006919 - Publication au BOPI 1993-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226682 - Publication au BOPI 2002-08-26

Renouvellement sans limitation n°2222825 - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°375028 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°375027 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 21 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66545 - Publication au BOPI 1992-08-21

Inscription - Transmission de propriété n°37367 - Publication au BOPI

Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 4 août 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°375026 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°375025 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°375024 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription - Changement d'adresse n°37367 - Publication au BOPI

Produits diététiques.