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Marques déposées par VERNIN Jacques
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PRE-NORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRE-NORM
VERNIN Jacques

Numéro de dépôt :
3326877
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
PRE-NORM de VERNIN Jacques

Présentation de la marque PRE-NORM

Déposée le 30 novembre 2004 par VERNIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRE-NORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est VERNIN Jacques domicilié(e) 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN - 77000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRE-NORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRE-NORM est expirée depuis le 30 novembre 2014.

VERNIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : VITAFORME , S-CAP-T , DERPHA , PREVTONE , VITABIOPHYTE , S.P.O.C. SOCIETE DE PROTECTION ET ORIENTATION DU CONSOMMATEUR , PHYTESCENS , PHYTOFLOR , FLORAMEDICA , L'INNOVATION PHYTO-AROMATIQUE GLOBALE


VERNIN Jacques - 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN - 77000 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Cosmétiques, savons, huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique ; crèmes, gels, laits, lotions, pommades et préparations pour les soins du corps ; lotions pour les cheveux, shampooings. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; extraits de plantes à usage médical ; vitamines et substances diététiques à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins du corps ; désinfectants à usage médical ou hygiénique. Vitamines (compléments nutritionnels) ; compléments alimentaires vitaminés, aliments diététiques et de régime (à base végétale).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.