Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERPHACAPS
VERNIN Jacques

Numéro de dépôt :
3326879
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
DERPHACAPS de VERNIN Jacques

Présentation de la marque DERPHACAPS

Déposée le 30 novembre 2004 par VERNIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERPHACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est VERNIN Jacques domicilié(e) 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN - 77000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DERPHACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERPHACAPS est expirée depuis le 30 novembre 2014.

VERNIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : VITAFORME , S-CAP-T , DERPHA , PREVTONE , VITABIOPHYTE , PRE-NORM , S.P.O.C. SOCIETE DE PROTECTION ET ORIENTATION DU CONSOMMATEUR , PHYTESCENS , PHYTOFLOR , FLORAMEDICA


VERNIN Jacques - 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN - 77000 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Cosmétiques, savons, huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique ; crèmes, gels, laits, lotions, pommades et préparations pour les soins du corps ; lotions pour les cheveux, shampooings. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; extraits de plantes à usage médical ; vitamines et substances diététiques à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins du corps ; désinfectants à usage médical ou hygiénique. Vitamines (compléments nutritionnels) ; compléments alimentaires vitaminés, aliments diététiques et de régime (à base végétale).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.