Déposée le 24 mai 2000 par VERNIN Jacques Yves Pôl André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIBIOPHYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est VERNIN Jacques Yves Pôl André domicilié(e) 9 boulevard Charles GAY - 77000 - MELUN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERNIN Jacques Yves Pôl André domicilié(e) 9 boulevard Charles Gay - 77000 - MELUN - France.
La marque ACTIBIOPHYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNIN Jacques Yves Pôl André - 9 boulevard Charles GAY - 77000 - MELUN - France
VERNIN Jacques Yves Pôl André - 9 boulevard Charles Gay - 77000 - MELUN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441646 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Cosmétiques, savons, huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique ; crèmes, gels, laits, lotions, pommades et préparations pour les soins du corps ; lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; extraits de plantes à usage médical ; vitamines et substances diététiques à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins du corps ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; vitamines (compléments nutritionnels) , compléments alimentaires vitaminés, aliments diététiques et de régime à usage médical. Préparations faites de céréales, vitamines (compléments nutritionnels) , compléments alimentaires vitaminés, aliments diététiques et de régime (à base de céréales) : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTIBIOPHYTE"
