Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIBIOPHYTE
VERNIN Jacques Yves Pôl André

Numéro de dépôt :
3030018
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2020

Présentation de la marque ACTIBIOPHYTE

Déposée le 24 mai 2000 par VERNIN Jacques Yves Pôl André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIBIOPHYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est VERNIN Jacques Yves Pôl André domicilié(e) 9 boulevard Charles GAY - 77000 - MELUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERNIN Jacques Yves Pôl André domicilié(e) 9 boulevard Charles Gay - 77000 - MELUN - France.

La marque ACTIBIOPHYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIBIOPHYTE est expirée depuis le 24 mai 2020.

VERNIN Jacques Yves Pôl André a également déposé les autres marques suivantes : ARTIGEL , TITREX , BETA . STIM , STRS , SOMNIA , STRIES , CARTISTIM , VITACAPS


VERNIN Jacques Yves Pôl André - 9 boulevard Charles GAY - 77000 - MELUN - France


VERNIN Jacques Yves Pôl André - 9 boulevard Charles Gay - 77000 - MELUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441646 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Cosmétiques, savons, huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique ; crèmes, gels, laits, lotions, pommades et préparations pour les soins du corps ; lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; extraits de plantes à usage médical ; vitamines et substances diététiques à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins du corps ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; vitamines (compléments nutritionnels) , compléments alimentaires vitaminés, aliments diététiques et de régime à usage médical. Préparations faites de céréales, vitamines (compléments nutritionnels) , compléments alimentaires vitaminés, aliments diététiques et de régime (à base de céréales) : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.