Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES
/
VERNIN CARREAUX D'APT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNIN CARREAUX D'APT
VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES

Numéro de dépôt :
93467060
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2013

Présentation de la marque VERNIN CARREAUX D'APT

Déposée le 3 mai 1993 par la société VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERNIN CARREAUX D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES domicilié(e) Société Anonyme, Le Pont Julien,84480 BONNIEUX (dossier no 2241469) - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 051 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2241469) - 75008 - France.

La marque VERNIN CARREAUX D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERNIN CARREAUX D'APT est expirée depuis le 3 mai 2013.

VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES a également déposé les autres marques suivantes : VERNIN CARREAUX D'APT


VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES - Société Anonyme, Le Pont Julien,84480 BONNIEUX (dossier no 2241469) - 84480 - France - SIREN 403051097


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2241469) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369433 - Publication au BOPI 2003-04-23

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241469 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Carreaux de terre cuite fabriqués avec des argiles de la région d'Apt, fabriqués par moulage à la main et au sable et carreaux émaillés produits par émaillage traditionnel sur les carreaux de terre cuite