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Marques déposées par la société VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES
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VERNIN CARREAUX D'APT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNIN CARREAUX D'APT
VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES

Numéro de dépôt :
3157728
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
VERNIN CARREAUX D\'APT de VERNIN CARREAUX D\'APT MATIERES ET IDEES

Présentation de la marque VERNIN CARREAUX D'APT

Déposée le 5 avril 2002 par la société VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNIN CARREAUX D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES domicilié(e) Société Anonyme, Le Point Julien, ,84480 BONNIEUX - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 051 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VERNIN CARREAUX D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNIN CARREAUX D'APT est expirée depuis le 5 avril 2012.

VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES a également déposé les autres marques suivantes : VERNIN CARREAUX D'APT


VERNIN CARREAUX D'APT MATIERES ET IDEES - Société Anonyme, Le Point Julien, ,84480 BONNIEUX - 84480 - France - SIREN 403051097


PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Carreaux de terre cuite fabriqués avec des argiles de la région d'Apt, fabriqués par moulage à la main et au sable et carreaux émaillés produits par émaillage traditionnel sur les carreaux de terre cuite.