DOMAINE VERNIERES - FAU
Présentation de la marque DOMAINE VERNIERES - FAU
Déposée le 17 décembre 1993 par madame VERNIERES née FAU Lucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE VERNIERES - FAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE VERNIERES - FAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VERNIERES - FAU est expirée depuis le 17 décembre 2003.
Inscription le 7 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174461 - Publication au BOPI 1994-07-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05