Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNIERE SA
/
VERNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNIERE
VERNIERE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93466303
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque VERNIERE

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) VERNIERE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNIERE SA domicilié(e) Source Vernière,34240 LAMALOU LES BAINS (dossier no 2237021) - 34240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 329 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORÈS Droit de la Propriété Industrielle domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2237021) - 75008 - France.

La marque VERNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERNIERE est expirée depuis le 29 avril 2013.


VERNIERE SA, société anonyme - Source Vernière,34240 LAMALOU LES BAINS (dossier no 2237021) - 34240 - France - SIREN 393329487


CABINET ORÈS Droit de la Propriété Industrielle - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2237021) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198709 - Publication au BOPI 1996-03-07

Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237021 - Publication au BOPI 2003-02-20

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Eaux minérales et gazeuses