Déposée le 4 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VERNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « VERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNIER domicilié(e) 2 rue de Mulhouse, 59390 LYS LEZ LANNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 816 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.
La marque VERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNIER est expirée depuis le 4 janvier 2006.
VERNIER Société Anonyme - 2 rue de Mulhouse, 59390 LYS LEZ LANNOY - France - SIREN 320816705
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257407 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 2 juillet 1998 - Changement de nature juridique n°257406 - Publication au BOPI 1998-07-02
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Appareils, instruments et installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments de soudure électrique; fers à souder électriques; logiciels.Appareils et installations d'éclairage; appareils d'éclairage industriel, domestique et de bureau; luminaires, plafonniers, réflecteurs, diffuseurs d'éclairage, vasques, lampes, abat-jour, suspensions, ampoules d'éclairage, tubes et verres de lampe, tubes lumineux pour l'éclairage, lampes à souder, lampadaires, dispositifs de protection pour l'éclairage.Etude de projets techniques dans le domaine de l'éclairagisme; services d'éclairagisme; études d'éclairage assistées par ordinateur; conception d'éclairages assistée par ordinateur; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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