Déposée le 29 septembre 1986 par VERNIER Raymond-Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VERNIER Raymond-Alexandre domicilié(e) "Les Matissarts", rue de la Chaussée, Estrées sur Noye, 80250 Ailly sur Noye. - France.
La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNIER Raymond-Alexandre - "Les Matissarts", rue de la Chaussée, Estrées sur Noye, 80250 Ailly sur Noye. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Inscription le 17 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178686 - Publication au BOPI 1994-11-17
Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167316 - Publication au BOPI 1994-01-04
Banque de données de produits et de services dans le domaine artistique, consultable à distance par télématique. Promotion et production de spectacles, d'animations, de concerts et d'expositions et de tout service annexe au spectacle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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