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Marques déposées par la société VERNIER Michel-André-Georges
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OR GEMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR GEMMES
VERNIER Michel-André-Georges

Numéro de dépôt :
99831504
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque OR GEMMES

Déposée le 28 décembre 1999 par la société VERNIER Michel-André-Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OR GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la société VERNIER Michel-André-Georges domicilié(e) 23 Avenue d'ORGEMONT, 92700 Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 083 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNIER Michel André Georges - France.

La marque OR GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR GEMMES est expirée depuis le 28 décembre 2009.


VERNIER Michel-André-Georges - 23 Avenue d'ORGEMONT, 92700 Colombes - France - SIREN 323083931


VERNIER Michel André Georges - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Produits de parfumerie.