Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU PROFONDE LA PURETE INTACTE DES NAPPES SOUTERRAINES DE L'ALBIEN ET DU NEOCOMIEN
VERNIER EMMANUEL
VERNIER NICOLE

Numéro de dépôt :
99804747
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque EAU PROFONDE LA PURETE INTACTE DES NAPPES SOUTERRAINES DE L'ALBIEN ET DU NEOCOMIEN

Déposée le 26 juillet 1999 par VERNIER EMMANUEL et VERNIER NICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EAU PROFONDE LA PURETE INTACTE DES NAPPES SOUTERRAINES DE L'ALBIEN ET DU NEOCOMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Les déposants sont VERNIER EMMANUEL, domicilié(e) 44, AVENUE DES MOLIERES, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France et VERNIER NICOLE, domicilié(e) 44, AVENUE DES MOLIERES, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNIER EMMANUEL - France.

La marque EAU PROFONDE LA PURETE INTACTE DES NAPPES SOUTERRAINES DE L'ALBIEN ET DU NEOCOMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU PROFONDE LA PURETE INTACTE DES NAPPES SOUTERRAINES DE L'ALBIEN ET DU NEOCOMIEN est expirée depuis le 26 juillet 2009.

VERNIER EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : METEOFM


VERNIER EMMANUEL - 44, AVENUE DES MOLIERES, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France

VERNIER NICOLE - 44, AVENUE DES MOLIERES, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


VERNIER EMMANUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, boissons et aliments pour bébés, substances diététiques, boissons pour femmes enceintes, sportifs, malades et convalescents, Eaux minérales, eaux naturelles, gazeuses et autres boissons non alcooliques. Restauration et alimentation soins médicaux, d'hygiène et de beauté.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.