Déposée le 17 octobre 1996 par monsieur VERNHETTES André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FROMAGERIE DU VIVARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est monsieur VERNHETTES André domicilié(e) demeurant "le chantemerle" - Chemin des Dionnières, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets VERNHETTES ET CIE - France.
La marque FROMAGERIE DU VIVARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIE DU VIVARAIS est expirée depuis le 17 octobre 2006.
Monsieur VERNHETTES André - demeurant "le chantemerle" - Chemin des Dionnières, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France
Ets VERNHETTES ET CIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Viande, poisson, volailles à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre gallus, extrait de viande, fruits et légumes séchés et autres, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves à base de viande, poisson, volaille Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, vinaigre, moutarde, sauces épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, semences, plants et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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