Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERNOISE
Numéro de dépôt :
1019360
Date de dépôt :
09/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VERNOISE
Déposée le 9 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VERNOISE est expirée depuis le 9 juin 1987.
VERNHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002