Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) VERNHES et la Société Anonyme (SA) RECAM SONOFADEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) BP 14 ZI, 06511 CARROS (dossier no 2191712) - France et la Société Anonyme (SA) RECAM SONOFADEX domicilié(e) 6 Rue de l'industrie, 41600 NOVAN LE FUZELIER (dossier no 2191712) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERNHES S.A domicilié(e) (dossier no 2191712) - France.
La marque MASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNHES S.A - BP 14 ZI, 06511 CARROS (dossier no 2191712) - France
RECAM SONOFADEX SA - 6 Rue de l'industrie, 41600 NOVAN LE FUZELIER (dossier no 2191712) - France
VERNHES S.A - (dossier no 2191712) - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191712 - Publication au BOPI 2001-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 12 avril 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°321161 - Publication au BOPI 2001-04-12
Articles de gymnastique et de sport, non-compris dans d'autres classes, vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles, services relatifs à l'importation et l'exportation, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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