Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERNHES S.A.

Numéro de dépôt :
1121857
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 1980 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 12 rue Auger 93540 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121857.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 1990.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


VERNHES S.A. - 12 rue Auger 93540 PANTIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Tous vins, vins mousseux, vins de provenance Francaise à savoir Champagne, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux, bières, limonades, jus de fruits, eaux minérales et en général toutes les boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.