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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES
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DUC DE BAYNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BAYNAC
VERNHES S.A.

Numéro de dépôt :
95583386
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque DUC DE BAYNAC

Déposée le 2 août 1995 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE BAYNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53 rue du Fossé-Blanc, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DUC DE BAYNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BAYNAC est expirée depuis le 2 août 2005.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


VERNHES S.A. - 53 rue du Fossé-Blanc, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 572043461


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 25 août 1997 - Renonciation partielle n°241970 - Publication au BOPI 1997-08-25

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)