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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES
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CUVÉE St-NICHOLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE St-NICHOLAS
VERNHES, société anonyme, 12, rue Auger, 93500 PANTIN.

Numéro de dépôt :
1331195
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1995

Présentation de la marque CUVÉE St-NICHOLAS

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE St-NICHOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque CUVÉE St-NICHOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE St-NICHOLAS est expirée depuis le 11 septembre 1995.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE , ASSO


VERNHES, société anonyme, 12, rue Auger, 93500 PANTIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription - Transmission de propriété n°31168 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31168 - Publication au BOPI 1988-06-28

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.