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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES
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CUVÉE MONSEIGNEUR DE BRULART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE MONSEIGNEUR DE BRULART
VERNHES S.A.

Numéro de dépôt :
1345756
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque CUVÉE MONSEIGNEUR DE BRULART

Déposée le 7 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE MONSEIGNEUR DE BRULART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2063529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2063529) - France.

La marque CUVÉE MONSEIGNEUR DE BRULART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE MONSEIGNEUR DE BRULART est expirée depuis le 7 mars 2006.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


VERNHES S.A. - 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2063529) - France - SIREN 572043461


NOVAMARK - (dossier no 2063529) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1996 n°2063529 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Vins et particulièrement du vin rouge Bourgogne vieux, appellation contrôlée.