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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES
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BRIOURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOURA
VERNHES S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1449934
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2008

Présentation de la marque BRIOURA

Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2107919) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2107919) - France.

La marque BRIOURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOURA est expirée depuis le 15 février 2008.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


VERNHES S.A., société anonyme - 53 rue du Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2107919) - France - SIREN 572043461


NOVAMARK - (dossier no 2107919) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107919 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.