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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNHES
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ASSO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSO
VERNHES S.A

Numéro de dépôt :
97664193
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque ASSO

Déposée le 11 février 1997 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 10ème RUE - 4ème AVENUE, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 177 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNHES S.A - France.

La marque ASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSO est expirée depuis le 11 février 2007.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


VERNHES S.A - 10ème RUE - 4ème AVENUE, 06510 CARROS - France - SIREN 572177939


VERNHES S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, pour air, ou par eau; Pièces détachées automobiles à savoir: pot d'échappement automobiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.