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Marques déposées par la société VERNHES S.A.-Société Anonyme
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RÉSERVE DE L'OUVRÉE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÉSERVE DE L'OUVRÉE
VERNHES S.A.-Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1338100
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque RÉSERVE DE L'OUVRÉE

Déposée le 11 septembre 1985 par la société VERNHES S.A.-Société Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉSERVE DE L'OUVRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VERNHES S.A.-Société Anonyme domicilié(e) 53 Rue du Fosse Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2053561) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2053561) - France.

La marque RÉSERVE DE L'OUVRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉSERVE DE L'OUVRÉE est expirée depuis le 11 septembre 2005.


VERNHES S.A.-Société Anonyme - 53 Rue du Fosse Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2053561) - France - SIREN 572043461


NOVAMARK - (dossier no 2053561) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1995 n°2053561 - Publication au BOPI 1995-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, tous ces vins bénéficiant d'une appellation d'origine, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.