VERNHES MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE « COMPAGNIE DES EDITIONS DU MIDI-EDITION-REGIE », EN FORMATION
Numéro de dépôt :
3258729
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2013
Présentation de la marque FLAVOURS FROM FRANCE
Déposée le 24 novembre 2003 par VERNHES MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FLAVOURS FROM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est VERNHES MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE « COMPAGNIE DES EDITIONS DU MIDI-EDITION-REGIE », EN FORMATION domicilié(e) 16 RUE DE LA CASCADE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNHES MICHEL domicilié(e) 16 RUE DE LA CASCADE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.
La marque FLAVOURS FROM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVOURS FROM FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 2013.
VERNHES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DE FIL EN AIGUILLE
VERNHES MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE « COMPAGNIE DES EDITIONS DU MIDI-EDITION-REGIE », EN FORMATION - 16 RUE DE LA CASCADE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France
VERNHES MICHEL - 16 RUE DE LA CASCADE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France
Inscription le 8 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445091 - Publication au BOPI 2006-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Papiers, cartons produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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