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Marques déposées par VERNHES Jacques
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PARTENAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE
VERNHES Jacques

Numéro de dépôt :
92438959
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/10/2012

Présentation de la marque PARTENAIRE

Déposée le 16 octobre 1992 par VERNHES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PARTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est VERNHES Jacques domicilié(e) Lajau,32330 LAGRAULET-du-Gers (dossier no 2228893) - 32330 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERNHES Jacques domicilié(e) Lajau,32330 LAGRAULET-du-GERS (dossier no 2228893) - 32330 - France.

La marque PARTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTENAIRE est expirée depuis le 16 octobre 2012.

VERNHES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CASTEL PIERRE DE LAGRAULET HOTEL DE CHARME EN GASCOGNE


VERNHES Jacques - Lajau,32330 LAGRAULET-du-Gers (dossier no 2228893) - 32330 - France


VERNHES Jacques - Lajau,32330 LAGRAULET-du-GERS (dossier no 2228893) - 32330 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228893 - Publication au BOPI 2002-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Conditionnement à façon de tous produits alimentaires