Marque expirée - Marque en non vigueur

ADEODATA
VERNEY Corine

Numéro de dépôt :
3663675
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
ADEODATA de VERNEY Corine

Présentation de la marque ADEODATA

Déposée le 10 juillet 2009 par VERNEY Corine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEODATA »

Le déposant est VERNEY Corine domicilié(e) 9 rue Claude Monet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNEY Corine domicilié(e) 9 rue Claude Monet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEODATA est expirée depuis le 10 juillet 2019.


VERNEY Corine - 9 rue Claude Monet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


VERNEY Corine - 9 rue Claude Monet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; – présentation de produits et objets de décoration (neufs, anciens ou d'occasion), de linge de maison, d'ustensiles de cuisine, de fleurs et bouquets, d'objets et de ligne de vêtements pour bébés et enfants, de papeterie et de produits de l'édition (produits de l'imprimerie) pour la vente au détail sur tous moyens de communication. – vente au détail sur tous moyens de communication de produits et objets de décoration neufs, anciens, ou d'occasion (cadres, vases, bougies, lampes, miroirs, frontons, tables, chaises, tabourets, lits, tableaux, peintures sur lin, brocs, pichets, bidons, caisses, boites, nécessaires de toilette, vaisselle, outils de jardin), de linge de maison, d'ustensiles de cuisine, de fleurs et bouquets, de linge de vêtements pour bébés et enfants, d'objets pour bébés et enfants (biberons, vaisselle, nécessaires de toilette), de papeterie et produits de l'édition (produits de l'imprimerie).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).